Politique d'entretien des boîtes aux lettres

Boîtes aux lettres enneigées

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Politique d'entretien des boîtes aux lettres :

Au cours des opérations hivernales, les chasse-neiges ou le déneigement peuvent endommager les boîtes aux lettres situées sur les chemins municipaux. Les boîtes aux lettres sont considérées comme étant une obstruction sur ces chemins municipaux et ne sont autorisées qu’à titre pratique puisque les employés qui effectuent la livraison du courrier pour le compte de la Société canadienne des postes ne peuvent pénétrer dans les entrées privées. Conséquemment, les employés et sous-traitants du Service de la voirie du canton de Champlain tenteront de leur mieux d’éviter la destruction ou l’endommagement des boîtes privées. Cependant, nous ne sommes pas responsables du remplacement, de l’installation ou du remboursement des coûts pour les dommages occasionnés aux boîtes aux lettres.

Nous conseillons aux résidents de s’assurer que leur boîte aux lettres se trouve à un emplacement convenable et qu’elle soit de construction rigide, histoire d’éviter tout désagrément.

Tiré du Tableau B (point 4.2.4) du Règlement 2019-54, un règlement qui établit les normes d’entretien de la route et la classification des chemins pour les routes à l’intérieur de la juridiction du canton de Champlain.

 

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