Sur cette page
- Calendrier des réunions ordinaires du Conseil
- Calendrier des réunions tentatives du comité plénier
- Ordres du jour et procès-verbaux
- S'adresser au Conseil
- Procédures
Les réunions régulières du Conseil ainsi que les réunions du comité plénier sont diffusées en direct sur notre chaîne Youtube.
Ordres du jour et procès-verbaux
Vous pouvez consulter les documents à l'appui tels que les notes, les soumissions, les cartes, les graphiques, etc. Pour accéder aux informations supplémentaires, cliquez sur l'ordre du jour ou les minutes que vous souhaitez afficher.
Pour consulter les ordres du jour et les procès-verbaux datant d'avant le 1er juin 2021, veuillez contacter le bureau de la greffe (voir au bas de la page pour les coordonnées).
S'adresser au Conseil
Toute personne ou groupe désirant s'adresser au Conseil en personne doit en informer la greffière par écrit au moins sept jours avant la date d'une réunion ordinaire. La demande doit préciser la nature du sujet à discuter et le nom de la personne qui s'adressera au Conseil.
Note: Tous les délégués sont limités à une période de 10 minutes maximum.
Pour plus de détails, veuillez vous référer au règlement de procédures du Canton de Champlain.
Procédures
Toutes les municipalités et certains conseils locaux doivent adopter un règlement de procédure régissant la convocation, le lieu et le déroulement de leurs réunions et des réunions de certains comités. Il revient habituellement au conseil de déterminer le contenu du règlement de procédure. Les municipalités doivent inclure dans leur règlement de procédure des règles les obligeant à donner un avis public de leurs réunions. Ces avis favorisent la responsabilisation et la transparence, de même que la participation du public au processus décisionnel de la municipalité.
Règlement de procéduresRèglement sur la politique d'avis publique
Avis de non-responsabilité - Les règlements municipaux qui figurent dans cette partie ont été préparés à des fins de consultation et de recherche uniquement. Les règlements municipaux originaux peuvent être consultés au bureaux du greffe. À toute fin juridique, il est possible d’obtenir des copies certifiées des règlements municipaux auprès du greffière municipal (coordonnées ci-bas).
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